Documentation de la MRC
- Document (s) en consultation
- Logo de la MRC de Rivière-du-Loup
- Administration et gouvernance
- Gestion des contrats municipaux
- Outils et publications
- Guide des activités culturelles et artistiques
- Guide d’intervention en patrimoine bâti du Bas-Saint-Laurent
- Inventaire du patrimoine bâti (non adopté)
- Politiques
- Planifications
- Rapports annuels
- Règlements territoriaux
- Règlements municipaux
- Règlements de contrôle intérimaire (RCI)
Document(s) en consultation
Logo de la MRC de Rivière-du-Loup
Administration et gouvernance
- Code d’éthique et de déontologie des employés de la MRC de Rivière-du-Loup
- Règle de gouvernance
- Directive relative à l’utilisation d’une autre langue que la langue officielle par la MRC de Rivière-du-Loup
- Procédure de traitement de plaintes relatives aux manquements à la Charte de la langue française - MRC de Rivière-du-Loup
Gestion des contrats municipaux
- Règlement numéro 259-19 portant sur la gestion contractuelle (1 Mo)
- Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou l’attribution d’un contrat (1 Mo)
- Liste des contrats de plus de 2 000 $ et totalisant plus de 25 000 $ par fournisseur pour l’année 2018
- Liste des contrats de plus de 2 000 $ et totalisant plus de 25 000 $ par fournisseur pour l’année 2019
- Liste des contrats de plus de 2 000 $ et totalisant plus de 25 000 $ par fournisseur pour l’année 2020
- Liste des contrats de plus de 2 000 $ et totalisant plus de 25 000 $ par fournisseur pour l’année 2021
- Liste des contrats de plus de 2 000 $ et totalisant plus de 25 000 $ par fournisseur pour l’année 2022
- Liste des contrats de plus de 2 000 $ et totalisant plus de 25 000 $ par fournisseur pour l’année 2023
Outils et publications
Guide des activités culturelles et artistiques
Guide d’intervention en patrimoine bâti du Bas-Saint-Laurent
- Introduction
- Les familles architecturales
- La structure, fondation / isolation
- Les intérieurs
- Les revêtements extérieurs et les couleurs
- Les portes
- Les fenêtres
- L’ornementation et les saillies
- Les toitures
- Les vitrines commerciales et l’affichage
- Les aménagements paysagers
- Les bâtiments secondaires
- Le recyclage des bâtiments anciens
Inventaire du patrimoine bâti (non adopté)
- Rapport synthèse
- Rapport synthèse_annexe 1
- Rapport synthèse_annexe 2
- Bilan Cacouna
- Bilan L’Isle-Verte
- Bilan Notre-Dame-des-Sept-Douleurs
- Bilan Notre-Dame-du-Portage
- Bilan Saint-Antonin
- Bilan Saint-Arsène
- Bilan Saint-Cyprien
- Bilan Saint-Épiphane
- Bilan Saint-François-Xavier-de-Viger
- Bilan Saint-Hubert-de-Rivière-du-Loup
- Bilan Saint-Modeste
- Bilan Saint-Paul-de-la-Croix
- Édifices à valeur patrimoniale élevée
Politiques
- Politique culturelle
- Politique relative à la gestion des cours d’eau sous juridiction de la MRC de Rivière-du-Loup (1,3 Mo)
- Politique commune d’investissement - Fonds local d’investissement / Fonds local de solidarité (FLI/FLS)
- Politique de soutien aux entreprises
- Priorités annuelles d’intervention 2024-2025 - Fonds régions et ruralité (FRR)
- Politique de soutien aux projets structurants pour améliorer les milieux de vie
- Politique de confidentialité de la MRC de Rivière-du-Loup
- Politique de dons et commandites
Planifications
- Plan d’aménagement intégré des TPI
(4 215 ko)
- Plan de gestion des matières résiduelles 2023-2030 (8,6 Mo)
- Schéma d’aménagement et de développement révisé (en vigueur)
- Énoncé de vision de la MRC de Rivière-du-Loup (170 ko)
Plan de sécurité routière (PSR)
Plan d’intervention en infrastructures routières locales (PIIRL)
- PIIRL - Rapport 2023 (16,3 Mo)
Rapports annuels
- Fonds de développement des territoires (FDT) - Rapport annuel d’activités 2015-2016 (123,5 Ko)
- Fonds de développement des territoires (FDT) - Rapport annuel d’activités 2016-2017(276 Ko)
- Fonds de développement des territoires (FDT) - Rapport annuel d’activités 2017-2018
- Fonds de développement des territoires (FDT) - Rapport annuel d’activités 2019-2020
- Fonds de développement des territoires (FDT) - Rapport annuel d’activités 2020-2021
- Fonds Régions et ruralité (FRR) - volet 2 - Rapport annuel d’activités 2023
- Fonds Régions et ruralité (FRR) - volet 2 - Rapport annuel d’activités 2022
- Fonds Régions et ruralité (FRR) - volet 2 - Rapport annuel d’activités 2021
- Fonds Régions et ruralité (FRR) - volet 2 - Rapport annuel d’activités 2020
- Fonds Régions et ruralité (FRR) - volet 3 - Rapport annuel d’activités 2021
- Fonds Régions et ruralité (FRR) - volet 3 - Rapport annuel d’activités 2022
- Fonds Régions et ruralité (FRR) - volet 3 - Rapport annuel d’activités 2023
- Plan de gestion des matières résiduelles - Rapport de suivi annuel 2016(1 946 Ko)
- Plan de gestion des matières résiduelles - Rapport de suivi annuel 2017 (1,4 Mo)
- Reddition de compte 2022 - Autorisations délivrées en vertu du régime transitoire
- Reddition de compte 2023 - Autorisations délivrées en vertu du régime transitoire
Règlements territoriaux
- Règlement numéro 120-00 constituant le fonds destiné à soutenir financièrement les activités de mise en valeur sur le territoire public intramunicipal et sur le territoire privé intramunicipal de la municipalité régionale de comté de Rivière-du-Loup (41 ko)
- Règlement numéro 164-08 concernant la constitution d’un fonds régional réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques
- Règlement numéro 262-20 relatif à la protection de la forêt privée (1 Mo)
- Règlement numéro 282-23 relatif à l’écoulement des eaux de la MRC de Rivière-du-Loup
Règle de gouvernance
Règle de gouvernance
Règlements municipaux
Règlement concernant le bon ordre et la paix
- 12005 - Saint-Cyprien - 468-2013 (11 Mo)
- 12005 - Saint-Cyprien - 501-2018 (cannabis)
- 12010 - Saint-Hubert-de-Rivière-du-Loup - 419-13 (11,4 Mo)
- 12010 - Saint-Hubert-de-Rivière-du-Loup - 478-18 (cannabis)
- 12015 - Saint-Antonin - 700-13 (14,9 Mo)
- 12020 - Saint-Modeste - 352 (16,6 Mo)
- 12020 - Saint-Modeste - 425 (cannabis)
- 12025 - Saint-François-Xavier-de-Viger - 2013-190 (7,3 Mo)
- 12025 - Saint-François-Xavier-de-Viger - 2018-218 (cannabis)
- 12030 - Saint-Épiphane - 363-19
- 12035 - Saint-Paul-de-la-Croix - 03-2013 (9,5 Mo)
- 12035 - Saint-Paul-de-la-Croix - 04-2018 (cannabis) (2,9 Mo)
- 12043 - L’Isle-Verte - 2013-122 (11,3 Mo)
- 12045 - Notre-Dame-des-Sept-Douleurs - 173
- 12057 - Cacouna - 60-13 (11,4 Mo)
- 12057 - Cacouna 105-18 (cannabis) (1,3 Mo)
- 12065 - Saint-Arsène - 339 (5,9 Mo)
- 12080 - Notre-Dame-du-Portage - 2013-06-332 (9,9 Mo)
- 12080 - Notre-Dame-du-Portage - 2018-11-389 (cannabis)
Règlement concernant les animaux
- 12005 - Saint-Cyprien - 511-2020
- 12010 - Saint-Hubert-de-Rivière-du-Loup - 488-20 (1,6 Mo)
- 12015 - Saint-Antonin - 813-20 (1,4 Mo)
- 12020 - Saint-Modeste - 437 (1,9 Mo)
- 12025 - Saint-François-Xavier-de-Viger - 2020-231
- 12030 - Saint-Épiphane - 388-21
- 12035 - Saint-Paul-de-la-Croix - 04-2013 (22,8 Mo)
- 12043 - L’Isle-Verte - 2018-164
- 12057 - Cacouna - 59-13 (14,6 Mo)
- 12065 - Saint-Arsène - 403 (1,8 Mo)
- 12080 - Notre-Dame-du-Portage - 2020-07-410
Règlements de contrôle intérimaire (RCI)
- Règlement de contrôle intérimaire (RCI) 147-06 relatif à la construction d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Rivière-du-Loup
- RCI numéro 148-06 relatif à la protection des rives, du littoral et des plaines inondables
- Règlement de contrôle intérimaire 153-07 relatif à certaines activités agricoles en zone agricole sur le territoire de la MRC de Rivière-du-Loup
- RCI numéro 168-09 relatif à l’impact visuel des carrières et sablières
- RCI numéro 183-12 visant à interdire l’émission de permis de lotissement relatif à la création d’une rue en milieu forestier (1,7 Mo)
(4 215 ko)Plan de sécurité routière (PSR)
Plan d’intervention en infrastructures routières locales (PIIRL)
- PIIRL - Rapport 2023 (16,3 Mo)
(41 ko)Règle de gouvernance
Règlements municipaux
Règlement concernant le bon ordre et la paix- 12005 - Saint-Cyprien - 468-2013 (11 Mo)
- 12005 - Saint-Cyprien - 501-2018 (cannabis)
- 12010 - Saint-Hubert-de-Rivière-du-Loup - 419-13 (11,4 Mo)
- 12010 - Saint-Hubert-de-Rivière-du-Loup - 478-18 (cannabis)
- 12015 - Saint-Antonin - 700-13 (14,9 Mo)
- 12020 - Saint-Modeste - 352 (16,6 Mo)
- 12020 - Saint-Modeste - 425 (cannabis)
- 12025 - Saint-François-Xavier-de-Viger - 2013-190 (7,3 Mo)
- 12025 - Saint-François-Xavier-de-Viger - 2018-218 (cannabis)
- 12030 - Saint-Épiphane - 363-19
- 12035 - Saint-Paul-de-la-Croix - 03-2013 (9,5 Mo)
- 12035 - Saint-Paul-de-la-Croix - 04-2018 (cannabis) (2,9 Mo)
- 12043 - L’Isle-Verte - 2013-122 (11,3 Mo)
- 12045 - Notre-Dame-des-Sept-Douleurs - 173
- 12057 - Cacouna - 60-13 (11,4 Mo)
- 12057 - Cacouna 105-18 (cannabis) (1,3 Mo)
- 12065 - Saint-Arsène - 339 (5,9 Mo)
- 12080 - Notre-Dame-du-Portage - 2013-06-332 (9,9 Mo)
- 12080 - Notre-Dame-du-Portage - 2018-11-389 (cannabis)
Règlement concernant les animaux- 12005 - Saint-Cyprien - 511-2020
- 12010 - Saint-Hubert-de-Rivière-du-Loup - 488-20 (1,6 Mo)
- 12015 - Saint-Antonin - 813-20 (1,4 Mo)
- 12020 - Saint-Modeste - 437 (1,9 Mo)
- 12025 - Saint-François-Xavier-de-Viger - 2020-231
- 12030 - Saint-Épiphane - 388-21
- 12035 - Saint-Paul-de-la-Croix - 04-2013 (22,8 Mo)
- 12043 - L’Isle-Verte - 2018-164
- 12057 - Cacouna - 59-13 (14,6 Mo)
- 12065 - Saint-Arsène - 403 (1,8 Mo)
- 12080 - Notre-Dame-du-Portage - 2020-07-410
Règlements de contrôle intérimaire (RCI)
- Règlement de contrôle intérimaire (RCI) 147-06 relatif à la construction d’éoliennes sur le territoire de la MRC de Rivière-du-Loup
- RCI numéro 148-06 relatif à la protection des rives, du littoral et des plaines inondables
- Règlement de contrôle intérimaire 153-07 relatif à certaines activités agricoles en zone agricole sur le territoire de la MRC de Rivière-du-Loup
- RCI numéro 168-09 relatif à l’impact visuel des carrières et sablières
- RCI numéro 183-12 visant à interdire l’émission de permis de lotissement relatif à la création d’une rue en milieu forestier (1,7 Mo)
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